Un certificat de conformité, c’est quoi ?
Un certificat de conformité, c’est quoi ?
En principe, dès la sortie d’usine d’un véhicule neuf, un certificat de conformité automobile doit être délivré. Ce document administratif est important, voire obligatoire, pour que le véhicule en question puisse circuler en toute tranquillité sur les routes européennes.
Qu’est-ce qu’un certificat de conformité ?
Un certificat de conformité, ou un coc est un document administratif important pour pouvoir immatriculer un véhicule en France et également, dans toute l’Europe. Ce document incontournable renferme quelques informations du véhicule. De ce fait, un certificat d’immatriculation doit contenir le numéro de réception communautaire, le numéro d’immatriculation du véhicule et tant d’autres caractéristiques techniques du véhicule. Dans le dossier d’authentification du véhicule, le constructeur doit établir un contrat dans lequel il mentionne que le véhicule en question a bel et bien été fabriqué chez lui et que la conformité du véhicule suit les normes et les exigences légales.
Le certificat de conformité est indispensable pour pouvoir circuler en toute tranquillité et en toute légalité sur les routes européennes. De ce fait, le coc doit être remis à toute personne qui souhaite acquérir une voiture à sa sortie d’usine, que ce soit professionnel, particulier ou importateur. Cela lui permet en effet d’immatriculer le véhicule et d’obtenir par la suite une carte grise. Sans ce fameux certificat de conformité, l’immatriculation de votre véhicule ne sera pas possible. Dans ce cas, on peut dire que le certificat de conformité est important pour qu’un véhicule étranger puisse circuler tranquillement dans un pays européen.
Comment obtenir un certificat de conformité ?
Obtenir un certificat de conformité ou un coc n’est pas assez difficile, cela requiert juste une certaine qualité de fabrication. Par exemple, concernant le type du véhicule, il doit être conforme à la référence L ou M1, aussi bien pour les véhicules à deux roues que ceux à quatre roues. Quant à l’année d’immatriculation, elle ne doit pas dépasser l’année 1995 et l’endroit de l’immatriculation doit être dans les pays membres de l’Union européenne.
Mais si le constructeur n’a pas pu authentifier un véhicule, l’obtention du certificat de conformité de ce dernier s’avère un peu difficile. Dans ce cas, deux options s’ouvrent à vous : soit vous vous rendez à la Préfecture pour savoir quels sont les documents à fournir pour obtenir le certificat, soit vous vous rendez directement auprès du concessionnaire pour demander le certificat de conformité.
Certificat conformité vente de véhicule
Aujourd’hui, vous pouvez également obtenir votre certificat de conformité en ligne. En effet, sur la Toile, il existe un large choix de sites dédiés à l’obtention du certificat de conformité. Mais vous pourrez également visiter les sites web des concessionnaires pour obtenir ce document. De plus, cela vous fait gagner du temps étant donné que cela ne vous prend que quelques minutes pour obtenir votre coc et circuler librement sur les routes européennes.